| Commission | Description | ||||||||||
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| Conseil d'administration |
le CA où se prennent toutes les décisions importantes pour la vie du college est constitué par une assemblée comprenant pour un tiers des représentants des personnels l'établissement (Direction, administration, enseignants), pour un deuxième tiers des représentants des usagers (élèves, parents d'élèves) et pour le troisième tiers des représentants des collectivités territoriales (Mairie, Conseil Général) | ||||||||||
| Commission permanente |
Elle a la charge d’instruire les questions soumises à l’examen du conseil d’Administration. Elle est saisie obligatoirement des questions qui relèvent des domaines suivants : organisation de l’établissement en classes et groupes d’élèves, répartition de la Dotation Horaire Globale, organisation du temps scolaire et des modalités de vie dans l’établissement, préparation de l’orientation, ouverture de l’établissement sur son environnement social, culturel, économique, modalités d’organisation d’activités pédagogiques à caractère facultatif (sorties, voyages, …).* | ||||||||||
| Conseil de discipline
Il est convoqué lorsque des faits graves ont été commis susceptibles d’être sanctionnés par une mesure d’exclusion temporaire de l’établissement (ou de l’un de ses services) d’une durée supérieure à 8 jours, voire d’une exclusion définitive. Les faits y sont exposés, les témoignages entendus ou lus, l’ensemble de la procédure se déroulant sur le mode contradictoire permettant à toutes les parties d’exprimer leur point de vue.* |
Commission |
éducative La commission éducative a pour mission, dans un collège ou dans un lycée, d’examiner la situation d’un élève qui a sérieusement enfreint les règles de vie de l’établissement scolaire. Elle a pour objectif de mettre en œuvre toutes les mesures éducatives susceptibles d’éviter à l’élève une exclusion définitive.* |
CESC |
Commission d’Education à la Santé et à la Citoyenneté Cette commission propose, met en œuvre et évalue différentes actions en matière d’éducation à la santé, à la citoyenneté et de prévention de la violence, intégrées au projet d’établissement. L’éducation à la sexualité et aux relations affectives fait également partie des préoccupations des membres de cette commission tout comme la lutte contre toutes les formes d’exclusion.* |
Commission |
d'appel d'offre Cette commission a pour tâche d’étudier dans les règles de l’art les réponses des entreprises aux appels d’offres lancés par le collège pour réaliser les actions ou projets qui ont été votés par le Conseil d’Administration.* |
Commission |
hygiène sécurité La commission hygiène et sécurité suggère toute mesure de nature à améliorer l'hygiène, la sécurité et les conditions de travail des enseignants et des élèves. Elle est consultée sur les projets d'aménagements importants modifiant les conditions de santé et de sécurité. |
Commisssion |
menu Cette commission discute des menus proposés à la pause méridienne |
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* Source : http://www.clg-ancerville.fr/commissions
